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11 mars 2010

Le Développement Durable devient moteur de l’Innovation

water green.jpgPar Jacobine Das Gupta-Mannak, fondatrice et directrice de The Green Take

La RSE et le Développement Durable déclenchent l’innovation dans les entreprises françaises. A l’origine de cette tendance se trouve les attentes des clients. Voici les résultats clés d’une étude qualitative menée par la société de conseil The Green Take, basée a Paris.

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10 mars 2010

La responsabilité environnementale des sociétés mères

Par Isabelle Guitton-Bernet, Associée fondatrice d’Ecolex Formation

Le débat sur la responsabilité des sociétés-mères à l’égard du passif environnemental de leurs filiales a été relancé en France par l’affaire Metaleurop. Nous nous souvenons tous de l’émotion suscitée dans l’opinion par la découverte d’une importante pollution sur le site de l’usine Metaleurop Nord après sa mise en liquidation judiciaire. Le 19 avril 2005, la Cour de cassation avait rejeté la responsabilité de la société-mère du fait de l’absence d’éléments suffisants pour caractériser « des relations financières anormales constitutives d’une confusion du patrimoine de la société-mère avec celui de sa filiale ». Au final, la dépollution du site orphelin de Noyelles-Godault (62) a été prise en charge par la collectivité pour un montant de l’ordre de 8 millions d’euros.

En droit français, le principe de l’autonomie des personnes morales fait obstacle à ce que la sociétémère soit rendue responsable du préjudice écologique causé par une de ses filiales défaillante.

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09 mars 2010

Réunion du 8 mars 2010

Compte tenu du faible nombre de participants, il a été décidé de prendre du temps pour réfléchir à l'organisation et la structuration du réseau FDD. Les présentations initialement prévues (ECOLEX par Isabelle Guitton-Bernet & Laura et le portail URBIZ dédié à l'écologie urbaine par Angélie Baral) seront proposées lors de la prochaine réunion, le 5 mai à 18h30.

Le blog doit être mise à jour pour mieux fédérer le réseau, avec notamment un encart permettant d'identifier la coordinatrice désignée du moment. En effet, il est proposé de nommer une coordinatrice à chaque réunion pour centraliser les informations jusqu'au prochain rendez-vous (soit environ tous les 1 à 2 mois) et éviter ainsi de surcharger toujours la même personne. Ses tâches seront principalement de mettre l'agenda à jour sur le blog, de veiller à la bonne gestion de la prochaine réunion et d'écrire le compte rendu. Barbara sera la 1ère coordonnatrice officielle jusqu'à la prochaine réunion.

La date pour une réunion en juin est d'ors et déjà fixée au jeudi 24 juin, 18h30 (coordinatrice : Laurence). Le thème proposé porte sur les bonnes pratiques innovations durables / éco-conception avec notamment des exemples français et néerlandais.